Dans le souci de veiller au bien-être sanitaire des populations, luter contre la contrebande, la contrefaçon des produits et mieux maximiser les recettes de l’État, l’Office Togolais des Recettes (OTR), lance dès le 1er septembre prochains, le Système Automatisé de Marquage des Produits (SAM). L’information a fait l’objet d’une rencontre d’échange entre les premiers responsables de l’institution en charge de la collecte des taxes et les médias ce jeudi 13 Août 2020 au siège de ladite institution.
En effet, il s’agissait pour les premiers responsables de l’Otr à travers cette rencontre avec les médias, de les informer sur les différents contours de cette solution assez innovante qu’est SAM qui consiste à assurer le suivi et de la traçabilité des produits distribuer sur le marché togolais notamment ceux frappés du droit d’accise. Le système automatisé de marquage est une solution de suivi et de traçabilité à l’aide des timbres d’accise sécurisées pour lutter contre les pratiques illicites, les sous-déclarations des fabricants, la contrebande, les contrefaçons et donc protéger les consommateurs et les industries légitimes.
Ce système selon le représentant du Commissaire des Impôts, a pour objectifs de faire le suivi de la production des produits concernés pour simplifier la collecte des taxes, la promotion de l’économie, la traçabilité des produits frappés du droit d’accise au Togo, d’identifier l’origine et la légitimité desdits produits. In-fine, il s’agit de maximiser les recettes de l’État en vue de permettre un meilleur développement du pays. Il s’agira spécifiquement, d’apposer sur les produits concernés, des vignettes notamment pour les produits importés. En ce qui concerne les produits fabriqués au Togo, ils subiront un marquage automatique à la fabrication. Les produits concernés pour le moment par ce système sont les eaux, les bières, les vins et dans une certaine mesures, les huiles et les cigarettes.
Pour rappel, l’initiative de la mise en place du Système Automatisé de Marquage des produits qui remonte à 2009, a été officiellement lancé le 04 octobre 2018 et s’inscrit dans la droite ligne de la mise en oeuvre du plan stratégique 2018-2022 de l’OTR pour mobiliser les recettes fiscales et douanières au profit des citoyens. SAM s’inscrit également dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan National de Développement (PND).
